Réglementation : Le drone à l’étranger

La réglementation française s’applique dans les DROM et les COM (Polynésie française, Nouvelle Calédonie, Terres australes et antarctiques, Wallis et Futuna).

À l’étranger, il faut toujours vérifier :

• Si certains équipements du drone ne sont pas interdits (GPS différentiel en Chine ?)
• Les fréquences utilisables pour les télécommandes (il s’agit alors de ne pas brouiller des fréquences radio utilisées par d’autres usagers) ;
• Les lois relatives à la propriété des images ;
• S’il y a nécessité d’une assurance particulière ;
• Les contraintes des douanes pour « importer » un drone (drone/matériel de guerre ? Un potentiel nid à problèmes).

Il faut aussi penser :

• aux contraintes du transport du drone et de ses équipements (et notamment le cas des batteries lithium dans les avions) ;
• aux contraintes environnementales.

Enfin, il faut  respecter la réglementation du pays étranger et la réglementation française. Ainsi factuellement, le drone peut rentrer dans la réglementation des biens dits à double usage, pour lesquels il faut une autorisation préalable de l’État français avant de passer la frontière

Deux cartes interactives pour s’initier à la réglementation du télépilotage de drone à l’international (en anglais of course) !

– La carte d’Anil Polat : Drone Laws For Every Country In The World (Recreational Use Only)

Anil Polat est ingénieur en sécurité informatique et passionné par le drone et les voyages. Il a construit cette carte interactive afin de pouvoir plus facilement connaître les règles et interdictions des pays dans lesquels il voyage.

Le contenu de la carte en ligne est assez complet et vous permet rapidement de connaitre le type de législation en vigueur :

• Vert : L’usage de drone est généralement autorisé
• Jaune : L’usage de drone est limité ou peut nécessiter des autorisations
• Rouge : L’usage ou l’import de drone est interdit ou très réglementé
• Gris : Pas de données concernant la législation pour les drones

– La carte : Global Drone Regulations Database

Cette base de données sur les réglementations dans les pays d’Europe, d’Amérique, d’Afrique, d’Asie, et d’Océanie a été publiée en 2014 et est « régulièrement » mise à jour. C’est une bonne porte d’entrée pour s’initier à la réglementation étrangère.

Attention : le contenu de ces cartes et ces informations sont offerts uniquement à titre d’information générale publique, il n’est pas garantie que ces informations soient exactes, complètes ou à jour au moment de votre lecture.