A partir du 1 janvier 2026, le Brevet d’Aptitude de Pilote à Distance (BAPD) et/ou le Certificat d’Aptitude Théorique de pilote à distance pour les Scénarios standard (CATS) seront nécessaire pour voler avec un drone en France et partout en Europe.
Le BAPD permet à un télépilote de voler en catégorie “open” A1, A2 et A3 dans l’ensemble des états membres de l’Union Européenne. Il permet de voler dans des conditions à risque faible et ne demande pas de formation pratique au pilotage de drone. (Voir les caractéristique des scénarios de vol ci-dessous).
Le CATS permet à un télépilote de voler en catégorie “spécifique” STS-01 et STS-02 dans l’ensemble des états membres de l’Union Européenne. Il permet de faire voler son drone dans des scénarios à risque modéré; c’est-à-dire en agglomération sous certaine condition et aussi en vol hors vue directe avec le drone. (Voir les caractéristique des scénarios de vol ci-dessous).
La réglementation européenne du drone civil comprend 3 sous catégories (A1, A2 et A3) en catégorie ouverte, ou “open”.
La catégorie ouverte correspond au scénario de vol français S1.
En effet, dans la catégorie ouverte, les drones peuvent être utilisés sans permis s’ils volent à vue, restent en dessous de 120m d’altitude et ont un poids maximum de 25kg. En fonction du poids du drone, il existe des restrictions sur la distance à laquelle il peut être piloté par rapport à des personnes non impliquées. Le télépilote doit s’enregistrer auprès de l’autorité aéronautique.
La catégorie spécifique comprends deux scénarios standards européens (STS-01 et STS-02). Le scénario STS-01 correspondant au scénario de vol français S3 et le scénario STS-02 correspond au scénario de vol français S2.
Dans cette catégorie vous pourrez donc réaliser des opérations dites à « risque modéré ». En effet, elle autorise le “vol hors vue directe » et dans des zones présentant de potentiels dangers : agglomération, zone industrielle, zone commerciale, proximité d’aérodrome…
Les drones sont classés de C0 à C6 selon leur poids, leur équipement et leur niveau de sécurité. Ces classes déterminent les usages autorisés et les exigences pour les télépilotes.
Ces classes sont liées aux catégories d’exploitation : OPEN (bas risque), SPÉCIFIQUE (risque modéré).